Pas de fédéralisme renouvelé au Canada
sans nationalisme intégral au Québec

LE 8 novembre 2004, enfin un discours intelligent en matière constitutionnelle s'est fait entendre, du côté où on ne l'attendait pas, je veux dire du Parti libéral du Québec. C'était à Charlottetown, où Jean Charest expliqua sa position en matière constitutionnelle. Avec énergie, il en revient aux principes qui seuls peuvent sauver l'intégrité du Canada, principes qu'on n'avait plus entendus avec une telle clarté et une telle conviction depuis… Maurice Duplessis.

Aux revendications exacerbées des indépendantistes qui opposent le Québec au « reste du Canada », et à l'habituelle position équilibriste de son parti qui, fédéraliste, cherche tout de même à séduire une part de l'électorat sensible à la lyre souverainiste, Jean Charest oppose une position claire, fondée sur la nature du fédéralisme. Il ne s'agit plus d'opposer le Québec au reste du Canada, il s'agit d'obtenir du pouvoir fédéral avec toutes les autres provinces, le respect de la répartition des compétences fédérales et provinciales prévue par la Constitution. Sur cette base juridique, le Premier ministre du Québec peut formuler énergiquement ses revendications face à Ottawa, il ne porte pas atteinte à la cohésion du pays puisqu'il ne se dresse pas contre les autres provinces. À cent coudées au dessus de la politique tortueuse de Robert Bourassa, c'est la seule réponse logique et solide au programme souverainiste. Citons l'essentiel de ce discours.

REDÉCOUVRIR L'ESPRIT FÉDÉRAL

L'introduction souligne l'originalité politique de ses propos : « L'élection de mon gouvernement, en avril 2003, a été accueillie par nombre de Canadiens comme un défi lancé à ceux qui voulaient séparer le Québec du Canada. Mais ce qui n'était peut-être pas aussi manifeste, c'est que l'élection de mon gouvernement constitue également un défi pour ceux qui tentent de maintenir le statu quo au sein de la fédération. L'élection de mon gouvernement est en fait un défi pour ces deux groupes et pour tous ceux qui ont choisi d'ignorer notre histoire commune. »

Après avoir affirmé sa volonté « de continuer la construction du Canada à la condition de tenir compte des fondations de l'édifice et en respectant ce qui touche les fondements mêmes du Canada », le Premier ministre du Québec rappelle une des caractéristiques de la fédération, sur laquelle il va élaborer logiquement et objectivement sa politique constitutionnelle. « Une fédération, c'est une association de deux ordres de gouvernement qui sont chacun souverains dans leurs champs de compétence ». Il fait remarquer aussi que le partage des responsabilités n'est pas le fruit du hasard, il est la conséquence de la volonté des parties qui ont voulu leur fédération. « Une fédération n'est donc pas hiérarchisée par opposition à un État unitaire comme la France, par exemple. Au Canada, le gouvernement fédéral n'est pas le patron des provinces. Chacun dans ses domaines de compétence, les deux ordres de gouvernement rendent compte de leurs actions à leurs électorats. (…) Une fédération, par essence, est donc un système politique pluriel et asymétrique. Chaque gouvernement doit pouvoir faire les choses comme il l'entend pour assumer ses responsabilités. » Et de conclure cette première partie ainsi : « Je suis venu vous dire aujourd'hui qu'il est nécessaire que le Canada renoue avec l'esprit du fédéralisme et se détourne de ses tentations centralisatrices. Je suis venu vous dire que l'avenir de la fédération canadienne, c'est… le fédéralisme ! »

LES CINQ PRINCIPES DU FÉDÉRALISME

Dans l'espoir de raviver l'esprit du fédéralisme, Jean Charest poursuit son discours en indiquant cinq principes à l'application desquels les deux niveaux de gouvernement devraient travailler.

Le premier principe est celui du « respect de chacun des partenaires, de ses compétences et de ses choix ». La formule, quelque peu passe-partout de nos jours, est heureusement précisée : « Le gouvernement du Québec comme celui des autres provinces ne constitue pas un sous-ordre de gouvernement. Et le gouvernement fédéral n'est pas à lui seul le gardien suprême du bien commun. Dans une fédération, chaque partenaire est gardien du bien commun dans ses domaines de compétence. »

Le second principe est celui de « la flexibilité, le respect des différences et l'asymétrie ». Rejoignant les préoccupations de l'actuel Premier ministre fédéral, Jean Charest insiste : « Si le Canada est né fédéral, c'est précisément pour organiser l'asymétrie, la différence et le respect des particularités des partenaires de cet immense pays. D'ailleurs chaque province qui s'est jointe au Canada a été traitée différemment. » La remarque est parfaitement juste, et M. Charest aurait pu ajouter que c'est cette asymétrie favorable à la préservation du Canada-français qui a emporté l'adhésion de ses élites au pacte de la Confédération, en 1867. DansLe Devoir du 28 septembre 2004, un article du constitutionnaliste Gérald-A. Beaudoin traite des asymétries les plus visibles de la Constitution de 1867 ; il fait remarquer que rien ne s'oppose à la multiplication des ententes asymétriques, comme celle qui a conclu la conférence sur la santé à Ottawa, le 15 septembre. La position de M. Charest est donc parfaitement conforme au droit constitutionnel canadien.

Le troisième principe est très important : « C'est le principe du droit. Flexibilité ne veut pas dire absence de règles. Nous vivons dans une société de droit et cela doit demeurer. Au Canada, nous devons réconcilier nos pratiques avec le droit… Cela implique la possibilité de recourir aux tribunaux lorsqu'il y a un désaccord sur les principes applicables. C'est normal et légitime. Un débat juridique serein et sobre est parfois préférable à une dispute politique stérile qui s'éternise. Le gouvernement du Québec ne se privera pas de ce recours au besoin. »

Le quatrième principe est « l'équilibre fiscal et l'équilibre politique. Il ne peut y avoir de fédération équilibrée à long terme si un ordre de gouvernement se trouve dans une situation qui dénature le rapport entre ordres de gouvernement. » Comme la question est brûlante d'actualité, Jean Charest met les points sur les “ i ” : « Au Canada, il y un déséquilibre fiscal. Ce déséquilibre n'est pas une invention mais une réalité admise par tous les partenaires au sein du Conseil de la fédération. Une réalité admise par trois partis fédéraux et par une majorité de députés à la Chambre des Communes. Et quand le gouvernement fédéral dit aux provinces : “ Vous n'avez qu'à augmenter vos impôts ”, il fait abstraction à la fois de la réalité et de l'histoire de ce pays. La réalité, c'est que le contribuable est le même pour les deux ordres de gouvernement et que sa capacité de payer n'est pas sans fin. L'histoire, c'est que si le gouvernement fédéral s'est enrichi, c'est en accaparant de façon unilatérale une plus grande part de l'impôt des Québécois et des Canadiens. »

Enfin, le dernier principe, mais le moindre à notre époque : la coopération. Le Premier ministre du Québec fait remarquer qu'on ne peut plus gouverner en vase clos depuis la multiplication des problèmes suprarégionaux et souvent transnationaux, comme l'environnement, la sécurité ou certaines questions relatives à la santé publique. « L'interdépendance est devenue une réalité incontournable. Gouverner aujourd'hui, c'est coopérer. Et coopérer, dans un contexte fédéral, ça veut dire travailler ensemble sur des enjeux communs en reconnaissant que chacun peut aussi avoir des intérêts particuliers. » Ce n'est pas une nouveauté puisque le fédéral accepte déjà une participation du gouvernement du Québec aux conférences internationales lorsque les questions traitées relèvent de sa compétence provinciale.

UN DISCOURS NATIONALISTE

Tel est l'essentiel du discours de Jean Charest, auquel nous ne pouvons qu'applaudir, puisqu'il rejoint les conclusions de notre étude de l'histoire sainte du Canada. À l'encontre des souverainistes, notamment à l'occasion du référendum qui a suivi l'accord de Charlottetown (Renaissance Catholique n° 1, nov. 1992), nous avons prouvé que l'appartenance du Canada français à la fédération canadienne favorise actuellement la survie de la nation française en Amérique du Nord : minoritaire face à une majorité parfois hostile, elle est portée à manifester et à défendre son caractère distinct. Alors que, au contraire, l'indépendance du Québec livrerait ce qui reste du Canada français aux conséquences du système électoral, mortelles pour les nations catholiques, autant qu'à l'influence irrésistible de son puissant voisin du sud. Toutefois, nous avons montré aussi que le statu quo actuel en matière constitutionnelle n'était pas satisfaisant : il fallait moderniser le fédéralisme et, surtout, préserver jalousement le champ des compétences provinciales. C'est ce que souhaite M. Charest, alors c'est très bien !

C'est d'autant plus remarquable que Jean Charest a le mérite de rompre avec la ligne de son propre parti, fédéraliste certes, mais toujours à la remorque de la stratégie péquiste. Cette fois, le chef du Parti libéral du Québec prend l'initiative. Il ose se déclarer ouvertement fédéraliste, pourtant il paraît plus ferme que ses prédécesseurs dans ses revendications contre Ottawa. S'il en est ainsi, c'est qu'il exige le respect pur et simple de la constitution, non pas en tant que représentant des Québécois, mais en tant que chef politique d'une province sur un pied d'égalité avec les autres provinces. N'ayant nul besoin de recourir à la menace de l'indépendance, il peut tendre la main à ses homologues et leur proposer une politique commune face au fédéral. Le Conseil de la fédération, dont il est le promoteur, et le déroulement de la conférence fédérale-provinciale sur la santé, en septembre dernier, lui ont permis déjà de montrer la fécondité de cette approche.

NATIONALISME ET DÉMOCRATIE

Seulement, il ne faudrait pas se bercer d'illusions et croire qu'un tel discours suffira à opérer le miracle d'une résurrection d'un fédéralisme canadien bien malade.

Remarquons tout d'abord qu'il n'a suscité qu'un faible écho, tant à Ottawa que dans les autres provinces. Au Québec même, il est notable que, à notre connaissance, Le Devoir n'en ait pas soufflé mot, et si La Presse en a publié de larges extraits, ce fut sans commentaire. Lors du Congrès du Parti libéral, fin novembre à Montréal, les manifestations d'étudiants et d'agriculteurs mécontents de la politique gouvernementale ont encore permis aux journalistes d'éclipser le sujet.

Quant au Premier ministre fédéral, Paul Martin, il n'a daigné répondre publiquement à Jean Charest que sur le point qui le heurte directement : le déséquilibre fiscal. Il a nié que celui-ci « nuise à la modernisation du fédéralisme », puisqu'il a permis au fédéral d'octroyer plusieurs milliards aux provinces, ces derniers mois ! L'argument captieux révèle le politicien bien décidé à ne pas se laisser entraîner trop loin sur la voie de l'asymétrie constitutionnelle.

En effet, le beau discours de M. Charest a une limite : même si ses principes sont capables d'assurer la pérennité de la fédération canadienne, en revanche, leur mise en application viole la pente naturelle du système démocratique. Comme nous le rappellent les 150 Points, « ce régime de liberté exige un mécanisme électoral. Ceux qui le détiennent sont maîtres du pouvoir apparemment populaire mais en réalité oligarchique. Or, qui peut orienter, canaliser et finalement s'approprier le flot tumultueux de l'opinion démocratique ? Ceux qui peuvent créer des partis, réunir des états-majors, présenter des candidats, tenir la presse, créer des mouvements de masse, tenir des assemblées, agiter la rue… Seuls le peuvent ceux qui ont de l'argent, et qui l'investissent dans cette industrie électorale convaincus de pouvoir y réaliser une excellente opération, en dominant l'État, en occupant toutes les places et mettant en coupe réglée le patrimoine national. La ploutocratie achète les gens de presse et de tribune, fait élire ses candidats et dès lors gouverne au nom du peuple souverain pour son profit exclusif. » (Point 69)

Le mouvement naturel de cette ploutocratie est donc de concentrer le pouvoir entre les mains de ses créatures afin de mieux contrôler les élections. Qui dit démocratie, dit centralisation. Et il serait facile de montrer que, si par démagogie électorale, un parti inscrit la décentralisation à son programme et la réalise ensuite, celle-ci sera épisodique, temporaire ; il ne faudra pas attendre longtemps pour que les signes de la prédominance du pouvoir central réapparaissent.

Donc, la centralisation du fédéral à laquelle Jean Charest prétend mettre fin, sert en fait les intérêts de ceux qui soutiennent le Parti libéral fédéral. Il doit bien se rendre compte que ces derniers défendront le statu quo...

D'autre part, le discours de Jean Charest suppose que tous les niveaux de gouvernement recherchent le bien commun de leurs commettants. Cela semble aller de soi pour lui, alors qu'en démocratie l'intérêt électoral l'emporte nécessairement sur le bien commun.

« L'évolution irrésistible de la vie démocratique, c'est prouvé, conduit des hauts débats d'idées aux sordides rivalités d'intérêts, de la grande politique religieuse, patriotique, internationale, à la politique des groupes de pression capitalistes et syndicalistes. Le peuple dont on pensait qu'il avait à exprimer des idées, est transformé par la concurrence démagogique des partis en masse amorphe n'exprimant plus que ses besoins, ses désirs, ses passions. (…)

« L'évolution irrésistible de l'État démocratique le conduit d'un haut idéal de salut public à une abjecte servitude sous la coupe du pire des pires (…) Un gouvernement démocratique ne peut assumer l'impopularité. Ce qu'il impose de rigueurs d'un côté, il doit le compenser de l'autre par des facilités. La surenchère libre des partis qui aspirent au pouvoir contraint celui qui en dispose, à flatter les passions d'un grand nombre (…) » (Point 68)

D'ailleurs, c'est cette nécessité électorale qui inspire pour une part le choix de la position constitutionnelle de Charest : il devait se démarquer du Parti québécois et sortir son parti des contradictions dans lesquelles il s'enfonçait dès que la question constitutionnelle était agitée. C'est aussi l'intérêt électoral qui scelle la complicité actuelle des autres Premiers ministres avec celui du Québec. Mais demain, cette même nécessité électorale pourra aussi bien leur faire adopter une position radicalement opposée
Aujourd'hui, Paul Martin, chef d'un gouvernement fédéral minoritaire, a mathématiquement besoin des voix du Québec pour se maintenir au pouvoir lors des prochaines élections ; il est donc dans son intérêt d'accepter un accord asymétrique avec le Québec sur le financement de la santé. Demain, qu'une confortable majorité le dispense de courtiser les voix du Québec, et il renouera avec la politique centralisatrice des MacKenzie King et des Trudeau.

Aujourd'hui, l'électorat de l'Ouest est mécontent des politiques fédérales, les Premiers ministres de l'Ouest ont donc intérêt à s'entendre avec le Premier ministre du Québec contre Ottawa. Demain, les intérêts des provinces de l'Ouest peuvent diverger des intérêts de celles de l'Est, et la francophobie y redevenir un enjeu électoral, alors l'alliance se renouera entre les Premiers ministres de l'Ouest et Ottawa contre Québec.

NÉCESSITÉ D'UNE POLITIQUE NATIONALISTE

Dans ces conditions, les propositions de Jean Charest sont-elles inutiles ? Non, parce qu'elles ont le mérite de rappeler à la classe politique les exigences constitutionnelles nécessaires à la survie de la fédération canadienne. Mais aussi parce qu'il existe tout de même un moyen pour pallier, au moins en partie, les funestes conséquences du système électoral, ce qui donne à la politique constitutionnelle de Jean Charest tout son intérêt à long terme.

En effet – et l'histoire le prouve par un simple calcul d'arithmétique électorale – dès que la Province de Québec est relativement unanime, son poids électoral au fédéral et l'autorité politique de son Premier ministre sont tels que les autres Premiers ministres sont dans l'obligation d'en tenir compte. Un Premier ministre fédéral qui s'obstinerait à ne pas répondre aux demandes du Québec, mettrait en péril sa réélection. Quant aux Premiers ministres provinciaux, ils seraient enclins à adopter la position constitutionnelle de celui du Québec pour ne pas paraître trop timorés aux yeux de leur électorat, face à Ottawa.

Seulement, pour obtenir cette unanimité, il faudrait que Jean Charest change de politique dans tous les domaines… Il faudrait qu'il commence par renoncer à prétendre bâtir un Québec laïque et multiculturel, fondé sur la Charte des Droits de l'Homme ! Ces faux principes dissolvent la nation, en font un ensemble d'individus sans âme, livrés à la ploutocratie, pieds et poings liés.

Mais, d'autre part, comment le Québec pourrait-il renouer avec une politique nationaliste intégrale, donc catholique, si l'Église catholique elle-même rend un culte à l'Homme et se veut animatrice spirituelle de la démocratie universelle, servante des Droits de l'Homme ?

Ainsi donc, le renouveau de l'esprit fédéral que Jean Charest appelle de ses vœux avec intelligence, dépend de la restauration du Canada français catholique. Celle-ci est elle-même conditionnée par le succès d'un mouvement de Contre-Réforme catholique au Québec, rendu possible par la soumission du Pape aux volontés du Cœur Immaculé de Marie, manifestées à Fatima.

En novembre 1976, lors d'une conférence sur « l'authenticité française », notre Père concluait son enthousiasmant exposé du nationalisme français catholique, par des réflexions qui s'appliquent aussi au nôtre :

« On ne saurait reprocher trop vivement aux hommes d'État de ne pas faire appel à la foi et à la force du Catholicisme quand les hommes d'Église remplissent leurs homélies et leurs prières universelles de socialisme, de libération, de pluralisme, de démocratie, de partage universel des biens, que sais-je ? À force de vouloir plaire au monde, de parler son langage, de respecter son autonomie, ils ont fini par ne plus croire que le Spirituel, comme ils disent, que la Parole divine et les sacrements de l'Église aient la moindre influence sur la vie quotidienne des peuples, la moindre projection dans le temporel, le moindre impact dans l'actualité historique sinon pour contester, subvertir et détruire, jamais pour planter, bâtir et restaurer !

« C'est à eux d'abord, dans le péril imminent, de se réveiller et de se convertir. Au lieu de trahir la citadelle par un Évangile démocratique, laïque et libertaire honteusement, ignoblement falsifié – saint Pie X le leur a parfaitement démontré dans son immortelle Lettre sur le Sillon –, il leur faut clamer la Parole de Dieu, celle qu'Il nous fait entendre par le ministère de ses prophètes, depuis Isaïe jusqu'à Lucie de Fatima qui parle encore. (…) Cette Parole, toujours identique à elle-même et d'une immuable force, c'est qu'il est vain de bâtir la Citadelle ou de la défendre si Dieu n'y est pas, officiellement reconnu, le Bâtisseur, le Défenseur et le Maître.Cette Parole, c'est aussi que l'homme n'est pas un dieu sinon l'Homme-Dieu Jésus-Christ auquel seul il faut rendre un culte et reconnaître le Pouvoir souverain. Car, disait Jésus aussi bien des royaumes que des entreprises, des familles que des empires, [des fédérations et des provinces], et des personnes nobles comme des plus démunis et des plus humbles : “ Sans moi vous ne pouvez rien faire ” mais aussi “ Celui qui vient à moi je ne le jetterai pas dehors ” ».

Extraits de la RC n° 123, décembre 2004, p. 1-4